MENTIONS LEGALES

IDENTIFICATION ET PUBLICATION

FITAYA* (marque déposée à l'INPI sous la référence : 4539419) est un service de coaching, d'activités physiques et de bien-être accessible aux abonnés par l'intermédiaire d'une application et d'un site internet accessible avec un smartphone, tablette, ordinateur et peut être diffusée sur les télévisions connectées, édité par la société MAMAIA, SAS immatriculée au RCS de MARSEILLE sous le numéro 850 262 411 00018, dont le siège social est sis 7 Rue Mathurin à MARSEILLE (13010).

Numéro individuel d'identification (TVA) : FR70850262411

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HEBERGEUR

OVH SAS - 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France. +33 9 72 10 10 07.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

L'ensemble des éléments qui figurent sur l'application et le site FITAYA est protégé par la législation française sur le droit d'auteur et le droit des marques, dans les conditions définies à l'article « Propriété Intellectuelle » des Conditions Générales disponibles sur le site internet www.fitaya.fr.

INFORMATIQUE ET LIBERTES

Les traitements automatisés de données à caractère personnel réalisés à partir de l'application et du site FITAYA sont faits en conformité avec les lois en vigueur (voir politique de confidentialité et protection des données personnelles sur le site internet www.fitaya.fr).

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COOKIES

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LIEN HYPERTEXTE

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DROIT APPLICABLE ET REGLEMENT DES LITIGES

Les présentes sont régies par le droit français

Si une disposition des présentes devait être tenue pour non valide ou déclarée telle en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres dispositions garderaient toute leur force et leur portée.

En cas de difficultés sur l'interprétation ou l'exécution des présentes, les Parties s'efforceront de résoudre leurs différends à l'amiable, avant d'entamer des poursuites judiciaires et ce en conformité avec les dispositions du code de procédure civile.

En cas de désaccord persistant, tout litige survenant à raison de l'exécution ou l'interprétation des présentes conditions sera soumis à la compétence des tribunaux de la ville de MARSEILLE.